Skip to content

Mentions Légales

Éditeur

Forme juridique : Association

Téléphone  : 02 40 43 44 64

Adresse : Maison des Sports 44 rue Romain Rolland – BP 90312 44103 NANTES Cedex

Numéro de SIRET : 31389716700075

Enregistrée à l’INSEE le 01-01-1978

Mail : volley.pdl@gmail.com

Éditeur du site : Océane GORSE

Le site www.paysdeloire-volley.com est la propriété exclusive de la Ligue de Volley des Pays de la Loire, qui l’édite.

Hébergeur

Le site a été créé par Philippe TRARIEUX

Entreprise : Positive Assistance

Mail : info@positiveassistance.fr

Téléphone : 06.61.29.86.68

Description des services fournis

Le site paysdeloire-volley.com a pour objectif de fournir des informations concernant l’ensemble des activités de l’association. Le propriétaire du site s’efforce de présenter des informations aussi précises que possible sur paysdeloire-volley.com. Cependant, il ne peut être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des lacunes dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou dues à des tiers partenaires fournissant ces informations. Toutes les informations proposées sur paysdeloire-volley.com sont fournies à titre indicatif, ne sont pas exhaustives et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont fournies sous réserve de modifications ayant pu être apportées depuis leur mise en ligne.

Propriété intellectuelle et contrefaçons

Le propriétaire du site est titulaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’utilisation sur tous les éléments accessibles sur le site, tels que les textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels, etc. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation totale ou partielle de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est strictement interdite, sauf autorisation écrite préalable à demander à l’adresse e-mail suivante : volley.pdl@gmail.com. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un de ses éléments sera considérée comme une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Liens hypertextes et cookies

Le site paysdeloire-volley.com contient des liens hypertextes vers d’autres sites (partenaires, informations, etc.). Cependant, le propriétaire du site n’a pas la possibilité de vérifier le contenu de ces sites et décline toute responsabilité quant aux risques éventuels de contenus illicites présents sur ces sites. L’utilisateur est informé que lors de sa visite sur le site paysdeloire-volley.com, un ou plusieurs cookies peuvent être installés automatiquement sur son ordinateur. Un cookie est un fichier de petite taille qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site et peuvent également servir à effectuer des mesures de fréquentation. Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’être informé de la présence de cookies et éventuellement de les refuser, comme expliqué sur le site www.cnil.fr. Cependant, le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur a la possibilité de configurer son ordinateur pour refuser l’installation des cookies.

Gestion des données personnelles

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

Sur le site paysdeloire-volley.com, le propriétaire du site ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site paysdeloire-volley.com. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site paysdeloire-volley.com l’obligation ou non de fournir ces informations. Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données personnelles le concernant. Pour l’exercer, adressez votre demande à paysdeloire-volley.com par email à l’adresse volley.pdl@gmail.com, ou en effectuant une demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site paysdeloire-volley.com n’est publiée à son insu, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat du site paysdeloire-volley.com et de ses droits permettrait la transmission desdites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis-à-vis de l’utilisateur du site paysdeloire-volley.com.

Le site paysdeloire-volley.com est en conformité avec le RGPD (voir notre politique de confidentialité).

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.